Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEDDY LABEL
IMAGE FORCE SCA

Numéro de dépôt :
93481473
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2003

Présentation de la marque TEDDY LABEL

Déposée le 25 août 1993 par la société IMAGE FORCE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEDDY LABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société IMAGE FORCE SCA domicilié(e) 52 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 322 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque TEDDY LABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEDDY LABEL est expirée depuis le 25 août 2003.

IMAGE FORCE SCA a également déposé les autres marques suivantes : TRANSACTIVITE , LES-BONS-SITES , SELEC-SITES , ES-QUALITE , NET WORTH , MEDIACTIVITE


IMAGE FORCE SCA - 52 Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY - France - SIREN 380322750


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus d'ameublement, tissus imitant la peau d'animaux, tissus élastiques, tissus chenillés, tissus adhésifs collables à chaud, étoffes pour meubles, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, rideaux, couvre-lits, couvre-pieds; couvertures de lit et de table, couvertures de voyage, courte-pointes; housses de protection pour meubles; linge de lit, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.